Jean-Pierre Souzy

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De: Jean-Pierre SOUZY
ingénieur général des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2018-10-01"
corps="Ingénieurs des mines"
JORFTEXT000037641860(source JORF)
réintégration
25 Novembre 201825/11/2018
De: Souzy (Jean-Pierre)
chargé de mission, Conseil général des technologies de l'information (Minéfi)
Objet:
anciens auditeurs de la troisième promotion du cycle des hautes études pour le développement économique (session 2006)
JORFTEXT000000241472(source JORF)
nomination
21 Octobre 200621/10/2006
De: Souzy (Jean-Pierre)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
membres du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
Conseil général des technologies de l'information
date_debut="2005-07-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000812653(source JORF)
nomination
11 Août 200511/08/2005
De: Jean-Pierre Souzy
directeur du service à compétence nationale ACCORD
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire"
JORFTEXT000000615957(source JORF)
délégation de signature
06 Mai 200406/05/2004
De: Jean-Pierre Souzy
directeur du service à compétence nationale ACCORD
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000251717(source JORF)
délégation de signature
06 Mai 200406/05/2004
De: Jean-Pierre Souzy
directeur du service à compétence nationale ACCORD
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
JORFTEXT000000231615(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Jean-Pierre Souzy
directeur du service à compétence nationale ACCORD
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000779650(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 200206/06/2002
De: Jean-Pierre Souzy
directeur du service à compétence nationale ACCORD
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000222058(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 200207/04/2002
De: Jean-Pierre Souzy
ingénieur général des télécommunications
Objet:
directeur du service à compétence nationale Accord
Groupe:
Direction du service à compétence nationale Accord
JORFTEXT000000217928(source JORF)
nomination
20 Mars 200220/03/2002
De: Souzy (Jean-Pierre)
détaché Centre national de la recherche scientifique, 1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1998
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000211909(source JORF)
promotion
30 Juin 199930/06/1999
De: Souzy (Jean-Pierre)
Objet:
de 1999 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000394584(source JORF)
promotion
02 Mai 199902/05/1999
De: Souzy (Jean-Pierre)
Objet:
secrétaire général du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:Mme Touchon (Simone)
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000191645(source JORF)
nomination
29 Février 199629/02/1996
De: Jean-Pierre Souzy
directeur de l'administration générale
Objet:
au nom du ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les services de l'administration générale, toutes ordonnances de paiement et de délégation, tous avis d'émission de chèques, tous chèques et ordres de paiement ainsi que tous ordres de recettes et autres pièces comptables
autorite_delegation="Ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre"
JORFTEXT000000169478(source JORF)
délégation de signature
22 Novembre 199522/11/1995
De: Jean-Pierre Souzy
directeur de l'administration générale
Objet:
au nom du ministre des anciens combattants et victimes de guerre, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les services de l'administration générale, toutes ordonnances de paiement et de délégation, tous avis d'émission de chèques, tous chèques et ordres de paiement ainsi que tous ordres de recettes et autres pièces comptables
autorite_delegation="Ministre des anciens combattants et victimes de guerre"
JORFTEXT000000190033(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 199510/06/1995
De: Souzy (Jean-Pierre)
directeur de l'administration générale au ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000534418(source JORF)
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: Souzy (Jean-Pierre)
directeur de l'administration générale au ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires U.N.S.A
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000368888(source JORF)
nomination
12 Février 199512/02/1995
De: Souzy (Jean-Pierre)
Objet:
correspondant du Médiateur de la République et de la commission pour la simplification des formalités
au titre du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
Commission pour la simplification des formalités
JORFTEXT000000727477(source JORF)
désignation
16 Septembre 199316/09/1993
De: Souzy (Jean-Pierre)
directeur de l'administration générale au ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
développer les actions du ministère des anciens combattants et victimes de guerre en matière de simplification des formalités administratives et d'amélioration des relations avec les usagers
Remplace:M. Gal (Christian)
JORFTEXT000000727477(source JORF)
charge
16 Septembre 199316/09/1993
De: Jean-Pierre Souzy
directeur de l'administration générale
Objet:
au nom du ministre des anciens combattants et victimes de guerre, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les services de l'administration générale, toutes ordonnances de paiement et de délégation, tous avis d'émission de chèques, tous chèques et ordres de paiement ainsi que tous ordres de recettes et autres pièces comptables
autorite_delegation="Ministre des anciens combattants et victimes de guerre"
JORFTEXT000000545221(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 199315/04/1993
De: Jean-Pierre Souzy
directeur de l'administration générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
III. - Sur désignation du Gouvernement
Seront représentés
Le secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victime de guerre
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Souzy (Jean-Pierre)
directeur de l'administration générale au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à
l'article 8 de la loi n° 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'état.
Corps de l'inspection générale du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Membres titulaires
Remplace:M. Gal
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
corps="Inspection générale du ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
JORFTEXT000000543808(source JORF)
nomination
21 Janvier 199321/01/1993
De: Jean-Pierre Souzy
directeur de l'administration générale
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les services de l'administration générale, toutes ordonnances de paiement et de délégation, tous avis d'émission de chèques, tous chèques et ordres de paiement ainsi que tous ordres de recettes et autres pièces comptables
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre"
JORFTEXT000000529255(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 199203/12/1992
De: Jean-Pierre Souzy
Objet:
directeur de l'administration générale au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Remplace:M. Christian Gal
Groupe:
Direction de l'administration générale au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000162592(source JORF)
nomination
03 Décembre 199203/12/1992
De: Souzy (Jean-Pierre)
chef de bureau
Objet:
représentant du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget, à la commission
prévue à l'article 2 du décret no 83-489 du
14 juin 1983
fixant les modalités d'attribution de l'indemnité
prévue par l'article 12 de la loi no 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale.
Groupe:
Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
JORFTEXT000000343010(source JORF)
désignation
17 Mai 199017/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.